Une conférence conviviale et professionnelle sur l’optimisation fiscale du mécénat d’art.
Ce lundi 6 mars 2023 a eu lieu une soirée d’information organisée par le CJEC (Club des Jeunes Experts Comptables et Commissaires aux Comptes) Île-de-France, dans le cadre de son cycle de grandes conférences, soirée à laquelle Hatchikian Gallery était conviée pour une table ronde d’intervenants représentant les différentes problématiques de l’investissement en art à destination des sociétés. En tant que galeriste, elle a partagé son expérience et son savoir professionnel concernant le mécénat d’entreprise pour la création artistique et les dispositifs fiscaux associés à l’achat ou à la location d’œuvres d’art par les entreprises. Hatchikian Gallery accompagne en effet ses clients désireux de doter leur société d’ « actifs émotionnels », avec des œuvres qui ont vocation à enchanter le quotidien des salariés et collaborateurs en contribuant à fédérer une équipe entrepreneuriale autour d’un partage stimulant de regards sur la création artistique. La présence d’œuvres dans les espaces collaboratifs participe d’un environnement de travail designé comme un cadre générateur d’enthousiasme et d’ouverture d’esprit en élargissant les interactions humaines à des horizons qui dépassent les préoccupations quotidiennes. Au-delà du bénéfice fiscal, l’engagement pour la création artistique constitue un levier dynamisant, un outil de communication au service de l’image de l’entreprise et la possibilité de soutenir collectivement le développement et le rayonnement d’un artiste.
Des intervenants qui représentent les différentes dimensions des projets d’investissement en art.
Sous l’égide de Nicolas Poussy, organisateur de la conférence, expert-comptable du cabinet FIGUR’IN, passionné par l’art et les affaires culturelles au point d’en faire le domaine de spécialité de son exercice, les participants ont été accueillis dans un espace d’exception à Paris : le Passage des Abbesses, un lieu atypique d’art et d’architecture. Chacun a pu découvrir, à l’occasion de cette soirée et en marge de la conférence, des œuvres présentées par la galerie Hatchikian en collaboration avec la maison de production d’art Quai 36. La conférence a réuni cinq intervenants autour de Nicolas Poussy : Audrey Hatchikian, art advisor et fondatrice de Hatchikian Gallery, Pierre Medioni, président de Fine Asset Management, société de financement d’actifs émotionnels dédiée aux entreprises, Jonas Rasmus et Hugo Benkara de l’équipe dirigeante de Quai 36, ainsi que Julie Frydman, directrice artistique de Quai 36. Autant de prismes différents pour pouvoir aborder tous les aspects d’un projet d’investissement en art, de son opportunité à sa mise en œuvre optimisée en passant par le choix des artistes et des œuvres.
Après le temps d’accueil, les intervenants ont détaillé les termes des dispositifs fiscaux existant associés au mécénat en art et ont répondu aux questions de l’auditoire composé d’experts-comptables, fiscalistes, conseillers en investissement, entrepreneurs, représentants de sociétés ou institutions, galeristes et acteurs du marché de l’art.
L’acquisition d’œuvres d’artistes vivants à conditions fiscales avantageuses.
Actuellement, des solutions d’optimisation fiscale permettent aux entreprises d’investir dans des œuvres d’art, selon qu’elles privilégient l’acquisition ou la location avec option d’achat.
S’agissant des projets d’acquisition, un dispositif est prévu par le code général des impôts à destination des sociétés concernant l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants (quelle que soit leur nationalité). Une condition pour être éligible à une déduction fiscale : exposer l’œuvre de façon permanente dans un espace accessible au public ou aux salariés durant l’année d’acquisition et les quatre suivantes. Le montant correspondant au prix d’acquisition de l’œuvre (augmenté des frais accessoires hors commissions versées aux intermédiaires et TVA récupérable) peut ainsi être déduite par fractions égales sur les résultats de l’année d’acquisition et des quatre années suivantes. L’abattement effectué au titre de chaque exercice ne peut toutefois excéder la limite de 5 ‰ du chiffre d’affaires minorée du total des versements effectués (en application de l’article 238 bis du Code Général des Impôts). Peuvent bénéficier de ce régime les sociétés soumises, de plein droit ou sur option, à l’impôt sur les sociétés dans les conditions de droit commun ainsi que celles qui relèvent du régime fiscal des sociétés de personnes, quelle que soit la nature de l’activité professionnelle de l’entreprise. Les échanges tenus au cours de cette soirée ont été l’occasion de préciser certains points en insistant sur le fait que l’œuvre acquise dans ces conditions devient un actif enregistré au bilan de la société, coté au prix d’achat (à prendre en compte notamment dans l’hypothèse d’une sortie – revente – au terme de l’amortissement comptable et fiscal).
La location avec option d’achat pour faire entrer l’art en entreprise.
La location avec option d’achat constitue une autre possibilité de faire entrer l’art en entreprise et d’exposer les œuvres dans le cadre de la mise en valeur des espaces communs et bureaux. Dans cette démarche, HatchikianGallery vous propose, via ses partenaires, des solutions de financement et le montage de dossiers qui garantissent la meilleure application des dispositions fiscales d’accompagnement en bénéficiant d’avantages comme la déductibilité des loyers à 100%, la diminution du résultat imposable de l’entreprise, avec la possibilité de contrats évolutifs sur la durée et le nombre d’actifs, pour des locations entre 13 et 48 mois. Des précisions ont été apportées par Audrey Hatchikian et Pierre Medioni s’agissant des procédures de montage des dossiers, avec des conseils avisés afin de garantir la pérennité et les conditions de solvabilité d’un engagement ne risquant pas de peser de façon inconsidérée sur la trésorerie des sociétés, s’agissant des montants en jeu et des durées de location. Les contours de la levée de l’option d’achat ont été évoqués. Il est notamment important de savoir qu’au terme du contrat de location, l’œuvre peut être revendue à hauteur de 5 % de sa valeur initiale.
De tels dispositifs fiscaux restent conçus pour encourager le mécénat d’entreprise en art ; ils sont réglés pour ne pas ouvrir la voie à des pratiques abusives ou spéculatives. Nicolas Poussy, expert-comptable spécialisé en art, précise qu’il accompagne ces pratiques depuis huit ans et qu’à sa connaissance aucun contrôle n’a donné lieu à redressement fiscal, témoignant d’un cadre de mise en œuvre tout à fait sécurisé pour les sociétés qui en bénéficient.
Un cocktail convivial avec présentation d’une sélection d’artistes représentés par Hatchikian Gallery.
Après cette présentation interactive entre professionnels et participants, tous ont été conviés à partager un cocktail chaleureux, qui a été l’occasion de multiples échanges bilatéraux et plus informels très appréciés pour répondre à des demandes de précisions spécifiques et personnalisées. Les conversations ont également porté sur le travail des artistes et les œuvres présentées lors de cette soirée dans un espace qui se prête particulièrement à la tenue d’expositions. Hatchikian Gallery a en effet proposé de découvrir, lors de cette soirée conviviale, quelques uns des artistes qu’elle représente et qui ont été exposés au cours de cette dernière année en collaboration avec Quai 36.
Yann L’Outsider est un talent émergent dont l’œuvre déploie différentes dimensions de l’abstraction : l’abstraction typographique à travers des compositions formelles autour de la lettre et l’abstraction métaphorique inspirée d’un questionnement sur l’espace-temps, notamment avec ses monochromes de matière noire d’où surgissent les effets de lumière dans une vibration cinétique singulière, fascinante, aux effets insondables et mystérieux.
Zepha explore au fil de son œuvre l’amplitude esthétique de la lettre calligraphiée dans une langue visuelle singulière qui honore la source mémorielle du texte, manière de transmettre le récit de l’humanité, tout en s’appropriant librement, par la vitalité des lignes, des courbes, des formes et des couleurs, une poésie graphique métissée.
Nelio travaille les formes et nuances de l’abstraction à travers une recherche picturale qui vise à faire coexister les propos a priori antagonistes du minimalisme formel et de l’expressionnisme abstrait. Ses séries évolutives d’œuvres sur toile sont empreintes d’une colorimétrie singulière que l’artiste prend soin de laisser ouverte à nos projections subjectives.
Chazme nous fascine par une abstraction formelle inspirée de l’observation de la géométrie des grands ensembles urbains. Il nuance dans ses compositions la brutalité verticale des dédales postmodernes d’une chromatique poétique et onirique.
Zabala interroge par son réalisme pictural la matérialité et le mystère du décor monde. De l’atmosphère envoûtante de ses œuvres émane toute l’énergie vitale du magnétisme des forces naturelles : l’eau, la mer, la roche, la forêt, sont transcrits dans une cinétique de formes et couleurs saisissante.
Enfin, en avant-première, Hatchikian Gallery a présenté des œuvres de l’artiste Geronimo qui va rejoindre la galerie et être exposé à l’automne 2023. Artiste haut-en-couleurs, compagnon de route des Stones qui sont pour lui une source d’inspiration malicieuse, il crée une œuvre éclectique au sein de laquelle les langues monumentales iconiques du groupe de rock sont déclinées en différents matériaux.
Autant d’artistes qui chacun à leur manière nous donnent à réfléchir, à projeter nos émotions, à nous émerveiller : n’est-ce pas là une matière inépuisable qui nourrit nos échanges, suscite la curiosité, procure du plaisir et motive nos élans. Des atouts précieux dans la vie d’une entreprise.
Hatchikian Gallery est à votre entière disposition pour vous accompagner dans l’optimisation fiscale de vos démarches d’acquisition ou de location avec option d’achat en vous proposant des solutions sur mesure tout en vous guidant dans les choix artistiques. Notre galerie travaille avec un réseau de partenaires experts reconnus et d’un grand professionnalisme qui contribuent chacun de leur position à la qualité de nos conseils. Nous nous ferons un plaisir de vous apporter toutes les informations nécessaires à vos projets, aussi n’hésitez pas à prendre contact avec nous.
